Spirits International B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
4045142
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2023
Présentation de la marque MOSKOVSKAYA
Déposée le 6 novembre 2013 par la société étrangère Spirits International B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MOSKOVSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la société étrangère Spirits International B.V domicilié(e) 3, rue du Fort Rheinsheim, Grand Duché du Luxembourg, L 2419 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque MOSKOVSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045142.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spirits International B.V., Société de droit néerlandais - 3, rue du Fort Rheinsheim, Grand Duché du Luxembourg, L 2419 LUXEMBOURG - Luxembourg
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690819 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12
Bières, eaux minérales et gazeuses ainsi qu'autres boissons sans alcool, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vodka, spiritueux, boissons à base de vodka et cocktails à la vodka.
Services de restauration [alimentation et boissons] ; services de bars et bars à cocktails, clubs, restaurants ; services de traiteurs pour la restauration (alimentation).
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