Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSKOVSKAYA
Spirits International B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4045142
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2023
MOSKOVSKAYA de Spirits International B.V

Présentation de la marque MOSKOVSKAYA

Déposée le 6 novembre 2013 par la société étrangère Spirits International B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOSKOVSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société étrangère Spirits International B.V domicilié(e) 3, rue du Fort Rheinsheim, Grand Duché du Luxembourg, L 2419 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque MOSKOVSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSKOVSKAYA est expirée depuis le 6 novembre 2023.

Spirits International B.V a également déposé les autres marques suivantes : STOLI GALA APPLIK , MOSKOVSKAYA , STOLICHNAYA , STOLICHNAYA CRISTALL , MOSKOVSKAYA


Spirits International B.V., Société de droit néerlandais - 3, rue du Fort Rheinsheim, Grand Duché du Luxembourg, L 2419 LUXEMBOURG - Luxembourg


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690819 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Bières, eaux minérales et gazeuses ainsi qu'autres boissons sans alcool, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vodka, spiritueux, boissons à base de vodka et cocktails à la vodka.

Services de restauration [alimentation et boissons] ; services de bars et bars à cocktails, clubs, restaurants ; services de traiteurs pour la restauration (alimentation).